Discussion:Fiche de synthèse - Libre accès

De Médici

Ceci reprend l'intégralité de la version finale du travail préparatoire effectué sur le sujet, et qui figurait sur cette page. Une proposition de texte structuré va prendre sa place sur la page Fiche de synthèse - Accès libre (accessible en cliquant sur l'onglet "Page").

Fiche en 2 parties :

  • une partie théorique (définition, enjeux, débats)
  • une partie pratique

Partie théorique

Définition

L'idée du libre accès est née en réaction aux monopoles des éditeurs sur la publication scientifique et à la cherté des abonnements et grâce au développement de l'informatique et d'Internet. Le mouvement de l'Open Access est une prise de position de la communauté scientifique internationale qui demande une mise à disposition, un accès libre et gratuit aux résultats de la recherche scientifique.

Définition du libre accès dans la déclaration de Budapest[1] : « Par « accès libre » à cette littérature, nous entendons sa mise à disposition gratuite sur l’Internet public, permettant à tout un chacun de lire, télécharger, copier, transmettre, imprimer, chercher ou faire un lien vers le texte intégral de ces articles, les disséquer pour les indexer, s’en servir de données pour un logiciel, ou s’en servir à toute autre fin légale, sans barrière financière, légale ou technique autre que celles indissociables de l’accès et l’utilisation d’Internet. La seule contrainte sur la reproduction et la distribution, et le seul rôle du copyright dans ce domaine devrait être de garantir aux auteurs un contrôle sur l’intégrité de leurs travaux et le droit à être correctement reconnus et cités. »

Définition de la "voie verte" : la voie verte ("Green Open Access") qualifie l’auto-archivage des articles, dans des archives ouvertes, par les chercheurs. Elle correspond à la première stratégie préconisée dans l’Initiative de Budapest pour l’Accès Ouvert : « Auto-archivage : en premier lieu, les savants ont besoin d’outils et d’assistance pour déposer leurs articles de revues à comité de lecture dans des archives électroniques ouvertes, une pratique communément appelée auto-archivage. »[2] Nous sommes dans un fonctionnement articles par articles où le chercheur est l’acteur principal ;

Définition de la "voie dorée" : la voie dorée ("Gold Open Access") s’applique à la publication d’articles dans des revues en libre accès. Elle correspond à la deuxième stratégie recommandée dans l’Initiative de Budapest pour l’Accès Ouvert : « Revues alternatives : en second lieu, les savants ont besoin des moyens pour lancer une nouvelle génération de revues alternatives engagées dans le libre accès et pour aider les revues existantes qui choisissent d’opérer la transition vers l’accès libre. »[3] Nous sommes dans un fonctionnement revue par revue ou l’éditeur est l’acteur principal ;

Définition de la notion d'embargo : l’embargo est la période pendant laquelle le document ne peut être accessible librement. Le plus souvent, il est le résultat d’un compromis entre l’institution, le chercheur et l’éditeur chez lequel est publié le document.[4] Ou d'une décision de l'éditeur...

Une revue en libre accès (open access journal) se dit d’une revue, nouvelle ou existante, qui répond aux exigences de qualité des articles par la présence d’un comité de lecture mais qui a un mode de financement permettant une diffusion aussi large que possible sans restriction d’accès et d’utilisation.


Pour en savoir plus :


Journées Open Access - Couperin " Généraliser l'accès ouvert aux résultats de la recherche" - Jeudi 24 janvier 2013 au Vendredi 25 janvier 2013 Site des journée: http://couperin.sciencesconf.org/ Webcast: http://webcast.in2p3.fr/events-journees_open_access_couperin


Enjeux pour l'auteur :

  • coût
  • conservation (ou non) de ses droits de propriété intellectuelle[5]
  • évaluation / prise en compte du libre[6]

Situation

Acteurs du libre accès

Plateformes

Institutions

  • Gouvernements
    • États-Unis : NIH
    • Espagne : Loi sur la science
    • Royaume-Uni : Ministère de la recherche (rapport Finch) + RC UK[9]

Le rapport Finch "Accessibilité, durabilité, excellence : comment accroître l’accès aux publications de la recherche" (http://openaccess.inist.fr/?Accessibilite-durabilite)réalisé par le groupe de travail sur l’extension de l’accès aux résultats de la recherche publique, mandaté par le gouvernement britannique, s’il réaffirme le principe d’un accès libre aux résultats de recherche financée sur fonds public, assimile strictement le modèle des revues en Open Access au modèle auteur-payeur. Suite à ce rapport Finch de juin 2012 le gouvernement de la Grande Bretagne a décidé de changer sa politique en matière d’accès aux résultats de la recherche et a fait le choix du système auteur-payeur.http://www.rcuk.ac.uk/research/Pages/outputs.aspx

  • La commission européenne s’oriente vers le libre accès

« Dans le cadre d’Horizon 2020, aussi bien la «voie verte» que la «voie dorée» sont considérées comme des approches valables pour mettre en œuvre le libre accès. Les participants à tous les projets seront invités à déposer immédiatement une version électronique de leurs publications (version finale ou manuscrit évalué par les pairs) dans une archive sous un format lisible en machine. Pour ce faire, on utilisera la «voie dorée» (libre accès immédiat à la version publiée) ou la «voie verte». Dans ce cas, la Commission autorisera une période d’embargo maximale de six mois, sauf dans le domaine des sciences sociales et humaines où la période maximale sera de douze mois (parce que les publications ont une «demi-vie» plus longue).

Mais la Commission Européenne entretient l’ambiguïté à son tour autour du modèle auteur-payeur, en juillet 2012 dans ses recommandations sur Données scientifiques: le libre accès aux résultats de recherche stimulera la capacité d'innovation en Europe : "À partir de 2014, tous les articles produits avec l'aide de fonds de ce programme devront être mis à disposition en libre accès : soit immédiatement par l'éditeur, qui les publiera en ligne (approche dite de la " voie dorée") ; les coûts de publication engagés pourront être remboursés par la Commission européenne ; soit par les chercheurs, six mois au plus tard après la publication (12 mois pour les sciences sociales et humaines), via des archives libres d'accès (approche dite de la "voie verte")". http://europa.eu/rapid/press-release_IP-12-790_fr.htm

Aspects juridiques

La Commission encourage les auteurs à conserver leurs droits d’auteur et à concéder des licences aux éditeurs, conformément aux règles applicables dans les États membres. »

Avis du Comité d'éthique du CNRS du 29 juin 2012 sur le libre accès aux publications scientifiques («open access »)- http://www.cnrs.fr/fr/organisme/ethique/comets/docs/avis-OA-120629.pdf

Avis du Comité d'éthique du CNRS sur "Les relations entre chercheurs et maisons d’édition scientifique" (29 juin 2011)- http://www.cnrs.fr/fr/organisme/ethique/comets/docs/avis_Relations-chercheurs-maisons-edition.pdf

Page de la DAJ du CNRS : Recommandations pour un dépôt régulier d’une publication en archives ouvertes : http://www.dgdr.cnrs.fr/daj/propriete/droits/droits7.htm

2. Les contrats qui vous sont transmis par les éditeurs sont très importants : lisez-les avec attention avant de signer votre cession de droit. En cas de besoin, n’hésitez pas à négocier la possibilité de déposer votre publication en archives ouvertes:

  • en cédant les droits sur votre document à titre non exclusif,
  • à défaut… en conservant les droits sur le format numérique du document
  • à défaut… en conservant le droit d’archiver la publication, sans délai ou après délai,
  • à défaut… en conservant le droit d’archiver la prépublication

Pour cela, précisez clairement l’intégralité des droits cédés et les limites de votre autorisation (durée, supports...), en faisant introduire des clauses spécifiques sur vos droits d’archivage, selon l’ exemple suivant : « L’auteur cède à titre exclusif le droit d’exploitation commerciale sur support imprimé …. mais conserve le droit d’archivage numérique de l’œuvre, en libre accès [immédiat / différé de … mois après publication], pour un usage non commercial, ce droit [incluant / n’incluant pas] le dépôt du PDF de l’éditeur. » / ”The author hereby assigns the exclusive right of commercial use on a printed medium… but shall retain the right to digitally archive the text of his/her work, with open-access [immediate / deferred by … month(s) subsequent to publication], for non-commercial use, with said right [including / not including] the editor’s PDF file”.

3. Conservez l’ensemble de vos accords écrits ou électroniques avec les éditeurs pour garder la connaissance des droits que vous avez cédés et/ou conservés pour chacune de vos publications.


Sherpa Romeo : information sur les politiques des éditeurs en matière d’archives ouvertes - http://www.sherpa.ac.uk/romeo/

Héloïse est un service d’information sur les politiques des éditeurs en matière de dépôt des articles. Il concerne uniquement les dépôts sur les sites des scientifiques eux-mêmes et des institutions scientifiques - http://heloise.ccsd.cnrs.fr/


Mettre en place un contrat d'édition au niveau national: voir la ministre Mme Fioraso aux journées Open Access : quel avenir pour la publication scientifique ? - http://webcast.in2p3.fr/videos-position_de_la_france_sur_l_open_access

Modèles économiques

La revue en libre accès (open access journal) est une revue scientifique qui répond aux exigences de qualité des articles (comité de lecture, etc.), mais qui a un mode de financement permettant une diffusion aussi large que possible, sans restriction d’accès et d’utilisation. Cependant il ne faut en aucun cas assimiler le libre accès et la gratuité. Fabriquer et diffuser une revue en libre accès cela a un coût et cela nécessite un modèle de financement (modèle économique).

Voici les définitions de quelques-uns des grands modèles de financement, grands modèles économiques pour les revues en libre accès.[10] :

  • sponsor - payeur : dans le modèle sponsor-payeur, le financement de la revue est prise en charge par une société savante, un organisme de recherche, une fondation... Il est opposé aux modèles auteur-payeur et lecteur-payeur. C’est le "premier modèle" celui de la revue totalement en libre accès ;
  • lecteur - payeur : le modèle lecteur-payeur correspond au modèle traditionnel de l’édition, l’abonnement. Le lecteur ne peut avoir accès qu’aux revues et aux ouvrages pour lesquels il a pris, mais le plus souvent il s’agit de son institution (universités, bibliothèques),un abonnement auprès d’un ou plusieurs éditeurs. Il est opposé aux modèles auteur-payeur et sponsor-payeur. Avec le système de la barrière flottante, la mise en libre accès des articles publiés est possible après une période fixe d’embargo ;
  • auteur - payeur : on parle du modèle auteur-payeur quand l’auteur ou son institution d’appartenance ou le bailleur de fonds donne une contribution à l’éditeur pour rendre l’article librement et gratuitement accessible à tout lecteur. Il est opposé aux modèles lecteur-payeur et sponsor-payeur. On passe d’un système de "payer pour lire" à un système de "payer pour publier";
    • financement institutionnel (CERN) : modèle SCOAP3
  • modèle hybride : certains éditeurs rendent librement accessibles les articles publiés dans leurs revues contre une redevance versée par l’auteur ou son financeur (voir : auteur-payeur). Dans une revue, coexistent donc deux types d’articles : ceux librement accessibles et ceux accessibles par un abonnement. Ce système est appelé modèle hybride.


L’Open Access Directory décrit pas moins de 16 modèles économiques pour l’open access des revues (http://oad.simmons.edu/oadwiki/OA_journal_business_models) et 13 modèles pour les livres en libre accès.


D'autres modèles économiques : le modèle Freemium d'Open Edition - http://cleo.cnrs.fr/936 Marin Dacos, "Gratuité ou libre accès? Poser les termes du débat, c’est déjà y répondre en partie - Ni gratuité, ni bénévolat, ni gold. Propositions pour un véritable écosystème éditorial", 28 octobre 2012, - http://blog.homo-numericus.net/article11070.html

Unglue.it (https://unglue.it/) : désengluer les livres avec un modèle dérivé de la souscription Knowledge Unlatchted (http://www.knowledgeunlatched.org/) : souscription également mais bibliothèques et livre libéré pour tous

Les épi-revues - revues électroniques en libre accès, alimentées par les articles déposés dans les archives ouvertes telles que HAL ou ArXiv, et non publiés par ailleurs : http://blog.ccsd.cnrs.fr/2013/01/episciences-de-quoi-sagit-il/ - http://www.actualitte.com/international/l-equation-de-l-edition-pas-d-inconnue-pour-les-mathematiciens-39684.htm

A lire sur les nouveaux modèles libres de publication: http://www.bibliobsession.net/2013/01/29/de-la-fourniture-dacces-a-la-liberation-des-contenus-repenser-nos-politiques-publiques/


Carrefour de l'IST 2012 Nancy :

  • Benoît Kloeckner (Maître de conférence à l’institut Fourier de Grenoble), "Problèmes et avenir du système de publication : un point de vue de chercheur", intervention au carrefour de l’IST le 16 novembre 2012 - http://www.carrefourist.fr/?programme
  • Laurette Tuckerman (Chercheure à l’ESPCI), "Les maisons d’édition ne sont pas toutes pareilles : les différences entre sociétés savantes et maisons commerciales", intervention au carrefour de l’IST le 16 novembre 2012 - http://www.carrefourist.fr/?programme


Les coûts liés à la publication en libre accès («voie dorée») resteront éligibles dans le cadre d’Horizon 2020. La Commission étudiera aussi la possibilité de rembourser les redevances de publication en libre accès à la fin de la convention de subvention et les conditions de ce remboursement. Le modèle idéal serait que chaque projet de recherche intègre dans son financement une partie dédiée à la publication des résultats des recherches. Coût auteur

Les points d’ambiguïté

L’ambiguïté entre "Gold Open Access" et modèle auteur-payeur

Depuis quelques temps déjà, on voit se développer une ambiguïté un glissement voir une assimilation entre la voie dorée ("Gold Open Access") et le modèle auteur-payeur. Trop souvent aujourd’hui lorsque l’on parle de "Gold Open Access" on parle en fait de la mise en place d’un modèle auteur-payeur, annoncé comme la voie unique vers le libre accès, oubliant les autres modèles économiques et cantonnant la voie verte à un rôle minime de conservation.

En effet l’Open Access Directory décrit pas moins de 16 modèles économiques pour l’open access des revues (http://oad.simmons.edu/oadwiki/OA_journal_business_models) et 13 modèles pour les livres en libre accès.

De plus il est réducteur et dangereux d’assimiler le "Gold Open Access" au système auteur-payeur. En effet 80% des revues signalées dans le DOAJ, publiées par des laboratoires et centres de recherche, ne font pas payer de frais de publication aux auteurs, mais sont financées par l’institution en amont sur fonds publics, et fournissent un accès libre direct à l’intégralité de leurs contenus.

Enfin un système où l’on paie pour publier creuse les inégalités entre les pays (quid des pays en voie de développement) et entre les établissements. Le frein financier à la publication pouvant devenir insupportable lorsque l’on parle de coût pouvant aller jusqu’à 2000€ l’article. Il faut également prendre garde à la préservation de la qualité de l’évaluation des articles car on voit déjà apparaitre des revues de moindre qualité créé avant tout pour "faire de l’argent". Il existe d’ailleurs une liste d'éditeurs dits "prédateurs" : http://scholarlyoa.com/2012/12/06/bealls-list-of-predatory-publishers-2013/

Ce sont avant tout des éditeurs professionnels, en sciences dures principalement, Institut of Physics Publishing, l’American Physical Society, Nature Publishing Group (http://newsbreaks.infotoday.com/Digest/Nature-Publishing-Group-Expands-Open-Access-Choices-52372.asp), EDP Sciences (http://publications.edpsciences.org/index.php?option=com_content&view=article&id=307&Itemid=357&lang=fr), Springer (http://www.springer.com/open+access?SGWID=0-169302-0-0-0), etc. qui ont lancé des formules "Open Access Gold", ce terme recouvrant en réalité des revues en libre accès fonctionnant sur le modèle auteur-payeur.

Cette ambigüité entre la voie dorée et un modèle économique auteur-payeur s’est récemment aggravée car on l’a vu percer dans des déclarations et des recommandations officielles. Le rapport Finch "Accessibilité, durabilité, excellence : comment accroître l’accès aux publications de la recherche" (http://openaccess.inist.fr/?Accessibilite-durabilite)réalisé par le groupe de travail sur l’extension de l’accès aux résultats de la recherche publique, mandaté par le gouvernement britannique, s’il réaffirme le principe d’un accès libre aux résultats de recherche financée sur fonds public, assimile strictement le modèle des revues en Open Access au modèle auteur-payeur. Suite à ce rapport Finch de juin 2012 le gouvernement de la Grande Bretagne a décidé de changer sa politique en matière d’accès aux résultats de la recherche et a fait le choix du système auteur-payeur.http://www.rcuk.ac.uk/research/Pages/outputs.aspx

La Commission Européenne entretient l’ambiguïté à son tour, en juillet 2012 dans ses recommandations sur Données scientifiques: le libre accès aux résultats de recherche stimulera la capacité d'innovation en Europe : "À partir de 2014, tous les articles produits avec l'aide de fonds de ce programme devront être mis à disposition en libre accès : soit immédiatement par l'éditeur, qui les publiera en ligne (approche dite de la " voie dorée") ; les coûts de publication engagés pourront être remboursés par la Commission européenne ; soit par les chercheurs, six mois au plus tard après la publication (12 mois pour les sciences sociales et humaines), via des archives libres d'accès (approche dite de la "voie verte")". http://europa.eu/rapid/press-release_IP-12-790_fr.htm

Les réactions de la communauté scientifique sont nombreuses. Les trois sociétés savantes françaises de mathématiques (Société Française de Statistique (SFdS), Société de Mathématiques Appliquées et Industrielles (SMAI), Société Mathématique de France (SMF)) ont publiées dès septembre 2012 une déclaration intitulé "Open Access : mise en garde et effets pervers du système auteur-payeur" : http://smf.emath.fr/sites/smf.emath.fr/files/open_access_trois_societes_sept.pdf Dans la même veine l’avis du Comité d'éthique du CNRS du 29 juin 2012 sur le libre accès aux publications scientifiques («open access ») met en garde contre les dangers de ce modèle auteur-payeur - http://www.cnrs.fr/fr/organisme/ethique/comets/docs/avis-OA-120629.pdf

Pour en savoir plus

  • Le rapport Finch traduit en français - Accessibilité, durabilité, excellence : comment accroître l’accès aux publications de la recherche
  • Sur le rapport Finch - http://marlenescorner.net/2012/08/31/le-rapport-finch/
  • La SMF a créé une page sur "Open access et système auteur-payeur" pour indiquer quelques documents importants et pour accueillir des contributions spontanées au débat sur les modes d'accès aux publications scientifiques : http://smf.emath.fr/content/open-access-et-syst%C3%A8me-auteur-payeur
  • Marin Dacos, "Gratuité ou libre accès? Poser les termes du débat, c’est déjà y répondre en partie - Ni gratuité, ni bénévolat, ni gold. Propositions pour un véritable écosystème éditorial", 28 octobre 2012, - http://blog.homo-numericus.net/article11070.html
  • Avis du Comité d'éthique du CNRS sur "Les relations entre chercheurs et maisons d’édition scientifique" (29 juin 2011)
  • Benoît Kloeckner (Maître de conférence à l’institut Fourier de Grenoble), "Problèmes et avenir du système de publication : un point de vue de chercheur", intervention au carrefour de l’IST le 16 novembre 2012 - http://www.carrefourist.fr/?programme
  • Laurette Tuckerman (Chercheure à l’ESPCI), "Les maisons d’édition ne sont pas toutes pareilles : les différences entre sociétés savantes et maisons commerciales", intervention au carrefour de l’IST le 16 novembre 2012 - http://www.carrefourist.fr/?programme
  • Matinée de réflexion sur le modèle économique "Open Access Gold", un enjeu majeur pour les publications en physique : http://www.openaccessgold.org/

Bibliographies autour du libre accès réalisées par Charles J. Bailey

Partie pratique

Trame

  • Cybergeo - Christine Kosmopoulos (open access natif) - Carole
  • Climate of the past ou EGU - Denis-Didier Rousseau (passés à l'open access) - Stéphanie
  • Agronomy for sustainable development - Eric Lichtfouse (pas open access) - Thierry
  • Population (Ined) - (tout papier, tout électronique, barrière mobile) - Anne-Solweig
  • European Physical Journal - Barend Van Tiggelen (pas open access - EDP Sciences et Springer) - Clotilde (attention : voie Gold)

Points à intégrer

  • Le modèle des "échanges"
  • Archives ouvertes = pas de l'édition (diffusion, visibilité), et bonne pratique que les revues déclarent leur politique en matière d'archives ouvertes)... et sur Héloïse
  • Financement de la recherche : tous les textes ne concernent que les recherches financées par des fonds publics
  • Fonds public : quel seuil ?

Notes

  1. ↑ http://openaccess.inist.fr/?Initiative-de-Budapest-pour-l
  2. ↑ Cette définition est reprise du site Libre accès à l'information scientifique et technique.
  3. ↑ Cette définition est reprise du site Libre accès à l'information scientifique et technique.
  4. ↑ Cette définition est reprise du site Libre accès à l'information scientifique et technique.
  5. ↑ Voir à ce sujet le chapitre Libre accès aux publications scientifiques, partie 1., de la recommandation de la Commission du 17/07/2012 relative à l'accès aux informations scientifiques et à leur conservation.
  6. ↑ Voir à ce sujet le chapitre Libre accès aux publications scientifiques, partie 1. et partie 2., de la recommandation de la Commission du 17/07/2012 relative à l'accès aux informations scientifiques et à leur conservation.
  7. ↑ Accès au site de BASE.
  8. ↑ Accès au site de OAIster.
  9. ↑ Une présentation de la démarche britannique sur le site "Libre accès".
  10. ↑ Cette définition est reprise du site Libre accès à l'information scientifique et technique.
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