Mutations de l'intercommunalité 2013 Nancy

Le colloque Regards croisés sur les mutations de l'intercommunalité, organisé par l'Institut de recherches sur l'évolution de la nation et de l'état (IRENEE), le Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (GRALE) et l'Assemblée des communautés de France (AdCF), se déroule à Nancy les 30 et 31 mai 2013.

Présentation du colloque

L’intercommunalité connaît de nombreuses mutations. Aussi, le colloque du GRALE-IRENEE-ADCF ambitionne, d'une part, de dresser un état des lieux, d'autre part, d'imaginer les perspectives d'évolution de l'intercommunalité grâce à des regards croisés sur les rapports entre les structures intercommunales et les collectivités publiques.

Programme

Jeudi 30 mai

• 9h30 : Ouverture du colloque
  • Allocutions d'ouverture du colloque :
    • Thierry Lambert, directeur du pôle SJPEG
    • Éric Germain, doyen de la Faculté de droit de Nancy
  • Présentation du colloque :
    • Gérard Marcou, Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe
    • Stéphane Pierre-Caps, Institut de recherches sur l'évolution de la nation et de l'état
    • Pierre Tifine, Institut de recherches sur l'évolution de la nation et de l'état
  • Présentation des travaux de la commission sur la réforme territoriale du GRALE :
    • Marie-Christine Steckel Assouère et Nadine Dantonel-Cor, co-présidentes de la commission
• 10h15 - 12h30 : 1. les adaptations structurelles de l’intercommunalité, sous la présidence de Jacques Fialaire et Roselyne Allemand
  • 10h15 : L'intercommunalité hier, aujourd'hui et demain, par Jean-Marie Pontier - Université Paris I
  • 10h30 : Les pôles métropolitains, métropoles du pauvre ou monstres tentaculaires ?, par Nadine Dantonel-Cor - Université de Lorraine
  • 10h45 : Intercommunalité et Grand Paris, par Claudine Viard - Université de Cergy-Pontoise
  • 11h15 : La construction d'un modèle d'intercommunalité sous pression financière, par Marie-Christine Steckel Assouère - Université de Limoges
  • 11h30 : L'évolution du concept d'intercommunalité, par Jean-Claude Nemery - Université de Reims
  • 11h45 : À la recherche du local, par Gérard Marcou - Université Paris I
  • 12h00 : Débat avec la salle
• 14h00 - 16h45 : 2. la rationalisation de la carte intercommunale, sous la présidence de Jean-Luc Albert et Nadine Dantonel-Cor
  • 14h00 : Peut-on rationaliser l'intercommunalité ?, par Nicolas Kada - Université de Grenoble
  • 14h15 : L'émiettement intercommunal, du supra-communal au supra-intercommunal, par Sylvie Joubert - Université d'Évry Val d'Essonne
  • 14h30 : Les schémas départementaux de la coopération intercommunale, par Florence Lerique - Université de Bordeaux IV
  • 14h45 : L'échec programmé de la rationalisation des périmètres intercommunaux, par Frédéric Tesson - Université de Pau et des Pays de l'Adour
  • 15h00 : La solidarité financière, au cœur de la rationalisation par et pour l'intercommunalité ?, par Françoise Navarre - Institut d'urbanisme de Paris
  • 15h30 : Table ronde sur la rationalisation de la carte intercommunale, animée par Nicolas Kada et Florence Crouzatier-Durand, avec des acteurs locaux (élus, responsables et directeurs généraux des services de plusieurs intercommunalités françaises dont la CUGN, représentants AdCF, CESER)
  • 16h15 : Débat avec la salle

Vendredi 31 mai

• 8h45 - 12h30 : 3. la démocratisation et la gouvernance des intercommunalités, sous la présidence de Jean-Marie Pontier et Marie-Christine Steckel Assouère
  • 8h45 : L'élection au suffrage universel direct des délégués communautaires : véritable démocratisation du fonctionnement des structures intercommunales, par Martine Long - Université d'Angers.
  • 9h00 : Intercommunalité et mutualisation : la gouvernance partagée, par Florence Crouzatier-Durand et Didier Guignard - Université Toulouse I Capitole
  • 9h15 : La mutualisation en actes : résultats de l'enquête nationale du GRALE-CNRS réalisée en partenariat avec l'AdCF, par François Rangeon et Nathalie Deveze Sanson - Université de Picardie
  • 9h30 : La difficile évaluation des économies budgétaires lors d'une mutualisation, par Matthieu Houser - Université de Franche-Comté
  • 9h45 : Les flux financiers internes aux intercommunalités, par Robin Degron - CRC du Centre et Université Paris I
  • 10h15 : Enjeux et stratégie de développement dans le nouvel ordre territorial dicté par l'intercommunalité, par Pierre-Yves Chicot - Université des Antilles et de la Guyane
  • 10h30 : La gouvernance des Établissements publics de coopération intercommunale : quelle modélisation pour quel(s) modèle(s) ?, par Damien Gardey - ESC Pau, et Kémo Balde - UPPA
  • 10h45 : Table ronde sur la démocratisation et la gouvernance des intercommunalités, animée par François Rangeon et Isabelle Muller-Quoy, avec des acteurs locaux (élus, responsables et directeurs généraux des services de plusieurs intercommunalités françaises dont la CUGN).
  • 11h45 : Débat avec la salle
• 14h00 - 16h00 : 4. les applications étrangères de l'intercommunalité, sous la présidence de Gérard Marcou et Martine Long
  • 14h00 : Les intercommunalités en Allemagne, par Jérôme Germain - Université de Lorraine
  • 14h15 : L'intercommunalité en Belgique, si loin, si près du modèle français ?, par Michèle Breuillard, CERAPS - Université de Lille 2 - CNRS
  • 14h30 : La réforme des villes métropolitaines en Italie, par Alberto Lucarelli - Université Frederico II de Naples (Italie)
  • 14h45 : Les métropoles en Roumanie, par Gabriela Condurache - Université de Lille II
  • 15h00 : L'intercommunalité en Hongrie, par Istvan Balasz - Institut de l'état et du droit, Budapest (Hongrie)
  • 15h15 : Les Comtés, illustration de l'intercommunalité et du gouvernement local aux États-Unis, par Isabelle Muller-Quoy - Université Picardie Jules Verne
  • 15h30 : Débat avec la salle
• 16h00 : Synthèse du colloque, par :
• Jacques Fialaire - Université de Nantes
• Rémy Le Saout - Université de Nantes

Comité scientifique

• Jean-Luc Albert, Université d'Auvergne
• Floriane Boulay, Assemblée des communautés de France
• Nadine Dantonel-Cor, Université de Lorraine, co-présidente de la commission réforme territoriale du GRALE
• Jacques Fialaire, Université de Nantes, co-directeur du Grale
• Nicolas Kada, Université de Grenoble, vice-président du conseil scientifique du GRALE
• Marie-Christine Steckel Assouère, Université de Limoges, co-présidente de la commission réforme territoriale du GRALE

Comité d'organisation

• Marie-Christine Steckel Assouère, Université de Limoges
• Ludivine Starck - Institut de recherches sur l'évolution de la nation et de l'état

Voir aussi

• Le programme détaillé (en pdf).