Le couple en agriculture 2012 Nancy

Le congrès Le couple en agriculture, organisé par le Comité directeur de l'Association française de droit rural (AFDR) et l'Institut François Gény (IFG), se déroule les 12 et 13 octobre 2012, à Nancy.

Présentation

Sur deux journées, le congrés aborde le thème du couple en agriculture selon 3 parties :

• les choix juridiques du couple pour l’entreprise agricole, sous la présidence de Jacques Foyer - Université Paris II Panthéon-Assas.
• le couple et la vie de l’entreprise agricole, sous la présidence de Bernard Peignot - AFDR
• la fin de l’exploitation en couple, sous la présidence de Christine Lebel - Institut François Gény

Programme

Vendredi 12 octobre

• 8h45 : Accueil des participants
• 9h00 : Présentation de la journée et discours officiels, par
  • André Rossinot - Sénateur-Maire de Nancy, président de la Communauté urbaine du Grand Nancy
  • Pierre Mutzenhardt - Université de Lorraine
  • Éric Germain - Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Nancy
  • François Fourment - Institut François Gény
  • Jacques Druais - Association française de droit rural
• 9h30 - 13h00 : I^e partie Les choix juridiques du couple pour l’entreprise agricole, sous la présidence de Jacques Foyer - Université Paris II Panthéon-Assas
  • 9h30 : L’évolution sociologique de la notion d’exploitation familiale, par Alice Barthez - Inra
  • 10h00 : Les choix d’organisation juridique du couple de l’entreprise agricole, par Lionel Manteau - Barreau de Compiègne et Denis Guerard - Barreau de Beauvais, AFDR Picardie
  • 11h00 : Débats
  • 11h15 : Le statut social, par Lætitia Quere - AS76agc, AFDR Haute-Normandie
  • 12h00 : Débats
  • 12h15 : Les options fiscales, par Patrick Vandamme - AS76agc, AFDR Haute-Normandie
  • 12h45 : Débats
• 14h30 - 18h00 : II^e partie Le couple et la vie de l’entreprise agricole, sous la présidence de Bernard Peignot - Association française de droit rural
  • 14h30 : Couple et fermage, par Samuel Crevel - Cour de cassation, revue de droit rural
  • 15h30 : Situation des copreneurs dans le cadre de la cession de bail, par Marie Joffre-Angot - Barreau de Bourges, AFDR Centre
  • 15h45 : Débats
  • 16h00 : Le couple et le financement de l’exploitation, par Loïc Coisnon - Banque CIC
  • 16h30 : Les difficultés financières de l’entreprise agricole en couple, par Christine Lebel - Institut François Gény, Université de Lorraine et Myriam Gobbé - Barreau de Rennes, AFDR Bretagne
  • 17h30 : Débats

Samedi 13 octobre

• 9h00 - 12h00 : III^e partie La fin de l’exploitation en couple, sous la présidence de Christine Lebel - Université de Lorraine
  • 9h00 : La fin de l’exploitation et ses effets sur le couple - Retraite de l’exploitant et vente de l’exploitation, les pièges à éviter, par François Person - Notaire à Toul, Chambre départementale des notaires de Meurthe-et-Moselle
  • 9h45 : La fin du couple et le sort de l’exploitation. La séparation du couple, par Anne-Sophie Lefevre - Barreau de Lyon et Élise Lemoine - FDSEA du Rhône, AFDR Rhône-Alpes
  • 10h30 : Débats
  • 10h45 : Le décès de l’exploitant et ses conséquences sur l’exploitation, par Hubert Bosse-Platière - Université de Bourgogne, co-auteur du code rural et de la pêche maritime (LexisNexis)
  • 11h30 : Propos conclusifs et lancement de l'AFDR Lorraine, par Philippe Goni - Président d’honneur de l’Association française de droit rural et Jean-Baptiste Millard - AFDR

Organisation

Le colloque est organisé par Christine Lebel, en collaboration avec le bureau directeur de l'Association française de droit rural.

Voir aussi

• Le congrès sur le site de l'Association française de droit rural.
• Le programme du congrès (en pdf).