Nuvola apps important.png Attention, suite à une faille de sécurité, les liens vers les serveurs d'exploration sont désactivés.

-

Directive-cadre dans le domaine de l’eau : Différence entre versions

De Wicri Eau
imported>Jacques Ducloy
imported>Jacques Ducloy
(Documents de référence)
 
(Une révision intermédiaire par le même utilisateur non affichée)
Ligne 6 : Ligne 6 :
 
*Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil - Vers une gestion durable de l'eau dans l'Union européenne - Première étape de la mise en œuvre de la directive-cadre sur l'eau 2000/60/CE - [SEC(2007) 362] [SEC(2007) 363]
 
*Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil - Vers une gestion durable de l'eau dans l'Union européenne - Première étape de la mise en œuvre de la directive-cadre sur l'eau 2000/60/CE - [SEC(2007) 362] [SEC(2007) 363]
 
::< http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:52007DC0128:FR:NOT >
 
::< http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:52007DC0128:FR:NOT >
::[[Union européenne, CELEX 52007DC0128]]
+
::Pour accéder à cette communication wikifiée sur ce site : [[Union européenne, CELEX 52007DC0128]]
  
 
[[en:Water Framework Directive]]
 
[[en:Water Framework Directive]]
 
[[Catégorie:Directive de l'Union européenne]]
 
[[Catégorie:Directive de l'Union européenne]]
 
[[Catégorie:Gestion de l'eau]]
 
[[Catégorie:Gestion de l'eau]]
 +
[[Catégorie:gestion de l'eau]]
 +
[[Catégorie:Union européenne]]
 +
[[Catégorie:protection de l'environnement]]
 +
[[Catégorie:lutte contre la pollution]]
 +
[[Catégorie:politique communautaire de l'environnement]]
 +
[[Catégorie:développement durable]]
 +
[[Catégorie:application du droit communautaire]]
 +
[[Catégorie:directive communautaire]]

Version actuelle datée du 22 février 2010 à 12:48

La Directive-cadre dans le domaine de l'eau ou DCE (2000/60/CE) est une directive européenne du Parlement européen et du Conseil prise le 23 octobre 2000.

Documents de référence

  • Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil - Vers une gestion durable de l'eau dans l'Union européenne - Première étape de la mise en œuvre de la directive-cadre sur l'eau 2000/60/CE - [SEC(2007) 362] [SEC(2007) 363]
< http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:52007DC0128:FR:NOT >
Pour accéder à cette communication wikifiée sur ce site : Union européenne, CELEX 52007DC0128

en:Water Framework Directive