Serveur d'exploration sur les chartes

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Le cluster Administration centrale - Déconcentration

Terms

5Administration centrale
14Déconcentration
18Administration locale
4Préfet
5Autonomie locale
15Compétence
14Décentralisation
11Département

Associations

Freq.WeightAssociation
40.478Administration centrale - Déconcentration
40.471Administration locale - Préfet
40.422Administration locale - Autonomie locale
60.378Administration locale - Déconcentration
50.345Compétence - Déconcentration
50.315Administration locale - Décentralisation
40.284Administration locale - Département
40.243Administration locale - Compétence

Documents par ordre de pertinence
000B77 (1992) Le décret no 92-604 du 1er juillet 1992 portant charte de la déconcentration
000B11 (1993) Le département
000B56 (1992/07/04) Décret no 92-604 du 1er juillet 1992 portant charte de la déconcentration
000B83 (1992) La charte de la déconcentration
000931 (1996) Administración única y pacto local
000958 (1995) Les débuts de la démocratie locale en Roumanie
000959 (1995) Les chartes de l'environnement entre décentralisation et déconcentration, conception et mise en œuvre d'une politique publique de l'Etat
000C21 (1991) Nouveaux territoires : la démocratie en chantier
000802 (1997-05-10) Décret n° 97-463 du 9 mai 1997 modifiant la loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République et le décret n° 92-604 du 1er juillet 1992 portant charte de la déconcentration
000807 (1997) Une troisième catégorie de service de l'Etat
000846 (1997) Administration d'Etat In: Chronique de l'administration
000857 (1997) Management, politics and non-departemental bodies
000882 (1996) Une expérience d'évaluation de politique locale: l'exemple du département de l'Hérault
000B24 (1993) Diversité et cohérence de l'observation
000B78 (1992) La vie de l'AMF
000B92 (1992) Circulaire du 16 juin 1992 relative à la simplification des structures administratives
000B96 (1992) Charte de la déconcentration
000C07 (1992) Los pactos autonómicos de 1992. La ampliación de competencias y la reforma de los estatutos
000C13 (1992)
000C61 (1990) Decreto do Presidente da República no 58/90 de 23 de Outubro : carta Europeia de Autonomia Local
000C65 (1987) Le Haut-commissaire
000057 (2012) La charte de l'expertise du CNRS : Les chercheurs au cœur de l'expertise
000337 (2005) Partenariat et position commune sur le Dif
000391 (2004) La charte de développement éolien de la Narbonnaise
000402 (2004) Des relations de pouvoir en milieu hospitalier. De l'hôpital du XIXe au sanatorium du XXe siècle
000407 (2004) School finance: Raising questions for urban schools
000444 (2003) L'alterité canadienne ou comment combiner fédéralisme, parlementarisme et démocratie
000453 (2003) The vocational skills gap for management accountants: The stakeholders' perspectives
000516 (2002) Accroître ou réduire ? L'administration des Etats successeurs de l'URSS : Un point de vue historique comparatiste sur le niveau des effectifs : Points de vue sur la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
000549 (2001) Atlas de France. Volume 14. Territoire et aménagement
000710 (1999) Partenaires sociaux : La compétence fait encore débat
000734 (1999) On penalties and the Patient's Charter : centralism v de-centralised governance in the NHS
000735 (1999) Neo-liberalism, state restructuring and immigration : Changes in Canadian policies in the 1990s
000806 (1997) Vers un droit interne d'entreprise ?
000832 (1997) La légitimité de la justice constitutionnelle au Canada
000910 (1996) Contrôle de l'administration ― Libertés publiques ― Relations avec les administrés
000962 (1995) La loi «Pasqua» relance la déconcentration
000A22 (1994) Charte départementale pour l'environnement
000A50 (1994) Départements: la relance des chartes d'environnement
000A99 (1993) L'Eurorégion : Toulouse, 8-9 décembre 1992
000B20 (1993) France. III: Les agents de l'administration: fonction publique et modernisation de l'administration
000B22 (1993) Environnement: vers une éco-citoyenneté
000B47 (1993) La carta europea de la autonomía local y e'l ordenomiento local español
000B63 (1992) Une charte pour la Dordogne
000B68 (1992) Régions
000B81 (1992) La modernisation des préfectures
000C02 (1992) Management Development and the Management Charter Initiative « Competence » Approach to Management Development
000C33 (1991) Ile-de-France : une charte pour les Hauts-de-Seine
000C55 (1990) Les chartes intercommunales dans le département de l'Hérault : un bilan de fonctionnement
000C69 (????) Les actions locales en matière d'installation professionnelle agricole

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