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Métropole (intercommunalité française) : Différence entre versions

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Au 20 octobre 2016, il existe 14 métropoles : une créée dans le cadre de la loi de 2010 ([[métropole Nice Côte d'Azur|Nice]])<ref name=transfonice>Au {{date|1|janvier}}, son statut est aligné sur celui des métropoles de droit commun créées par la loi MAPTAM par le {{Légifrance|base=JORF|numéro=  RDFB1427955D |texte=  Décret n° 2014-1606 du 23 décembre 2014 portant transformation de la métropole dénommée « Métropole Nice Côte d'Azur » }}</ref>, et 13 créées à la suite de l'adoption de la loi MAPTAM ([[Bordeaux Métropole|Bordeaux]], [[Brest Métropole|Brest]], [[Grenoble-Alpes Métropole|Grenoble]], [[Métropole européenne de Lille|Lille]], [[Montpellier Méditerranée Métropole|Montpellier]], [[Métropole du Grand Nancy|Nancy]], [[Nantes Métropole|Nantes]], [[Rennes Métropole|Rennes]], [[Métropole Rouen Normandie|Rouen]], [[Strasbourg Eurométropole|Strasbourg]], [[Toulouse Métropole|Toulouse]]) dont deux métropoles à statut particulier ([[métropole d'Aix-Marseille-Provence|Aix-Marseille]] et [[métropole du Grand Paris|Paris]])<ref name=LePoint>{{Article | titre = Le Parlement a définitivement adopté la loi sur les métropoles | périodique = lepoint.fr | lien périodique = | jour = 19 | mois = décembre | année = 2013 | pages = | issn = | lire en ligne = http://www.lepoint.fr/politique/le-parlement-a-definitivement-adopte-la-loi-sur-les-metropoles-19-12-2013-1772657_20.php | consulté le = 21 décembre 2013.}}.</ref>{{,}}<ref>{{Article| auteur1 = Laurence Albert| titre = Les métropoles enfin portées sur les fonts baptismaux| périodique = Les Échos| lien périodique = Les Échos| jour = 23| mois = décembre| année = 2013| pages = | issn = 0153-4831| lire en ligne = http://www.lesechos.fr/economie-politique/france/actu/0203201458930-les-metropoles-enfin-portees-sur-les-fonts-baptismaux-639013.php| consulté le = 23 décembre 2013.}}</ref>.
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Au 20 octobre 2016, il existe 14 métropoles : une créée dans le cadre de la loi de 2010 (Nice)[1], et 13 créées à la suite de l'adoption de la loi MAPTAM (Bordeaux, Brest, Grenoble, Lille, Montpellier, Nancy, Nantes, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse) dont deux métropoles à statut particulier (Aix-Marseille et Paris)[2]Modèle:,[3].

Voir aussi

Notes
  1. Au , son statut est aligné sur celui des métropoles de droit commun créées par la loi MAPTAM par le Décret n° 2014-1606 du 23 décembre 2014 portant transformation de la métropole dénommée « Métropole Nice Côte d'Azur »
  2. « Le Parlement a définitivement adopté la loi sur les métropoles », lepoint.fr,‎ (lire en ligne).
  3. Laurence Albert, « Les métropoles enfin portées sur les fonts baptismaux », Les Échos,‎ (ISSN 0153-4831, lire en ligne)
Liens externes